Valider l’authenticité d’une signature électronique dans une preuve informatique

La validité de la signature électronique

À travers mon expérience, j’ai eu à analyser le processus de signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More de quelques systèmes. Chaque fois, la question est toujours de déterminer la validité juridique d’un document électroniqueUn document électronique est la représentation d'information informatique dans un format consultable sur un écran d'appareil électronique. Un document électronique peut avoir différent format t... More avec signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More.

De plus en plus souvent des contrats seront signés électroniquement. La signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More est conviviale, rapide et permet de signer un document à distance. Récemment, j’ai été impliqué dans une transaction avec 7 autres parties prenantes. La signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More nous a permis de tous rapidement signer les documents à distance sans devoir se déplacer et surtout sans devoir trouver une plage horaire ou tout le monde était disponible. Ces avantages auront un impact important sur l’adoption de la signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More. Cependant, il est maintenant qu’une question de temps avant que ces signatures soient présentées comme preuve électronique au tribunal.

Il est donc important de commencer à se préparer dès maintenant. Durant ma transaction, j’ai aussi pu constater certaines faiblesses importantes dans le processus de signature.

Dans le cadre de cet article, je ne ferai pas de distinction entre la signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More et la signature numériqueUne signature numérique est une méthode cryptographique permettant aux utilisateurs vérifier l'intégrité et l'authenticité électroniques d'un document électroniquement signée par une personne... More. La signature numériqueUne signature numérique est une méthode cryptographique permettant aux utilisateurs vérifier l'intégrité et l'authenticité électroniques d'un document électroniquement signée par une personne... More est un sous-type de signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More qui souvent remplace l’imitation de signature manuscrite par une clé numériqueSérie de caractères composant un identifiant unique. More cryptée.

Composition de la signature électronique

À travers ces systèmes, j’ai constaté qu’une signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More se compose habituellement de :

• L’imitation de la signature manuscrite
• Une clé numériqueSérie de caractères composant un identifiant unique. More unique (contenant de l’information d’identification cryptée)
• L’adresse IPUne adresse IP est un numéro d'identification qui est attribué de façon permanente ou provisoire à chaque branchement à un réseau informatique. L'adresse IP peut être comparé au fonctionnement... More de la connexion internet
• L’adresse MACIdentifiant unique enregistré sur un appareil réseau par le fabricant. Une adresse MAC peut être simulée par un logiciel. More de la carte réseau de l’appareil
• La géolocalisationUtilisation d'un GPS dans un appareil électronique pour localiser la position de l'appareil et de son utilisateur sur une carte. More de l’appareil
• L’authentification de l’utilisateur
• Processus d’identification du signataire

Analyse informatique de l’authenticité d’une signature électronique

Lorsqu’un document avec signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More est présenté au tribunal ou comme preuve informatique dans un dossier juridique, il faut se poser des questions sur la validité juridique de cette preuve informatique. Il ne faut pas comparer une signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More sur les mêmes critères qu’une signature manuscrite.

Il est facile de numériquement reproduire une signature manuscrite à l’ordinateur, il faut donc valider plusieurs critères d’authenticitéQualité d'une information qui garantit son origine et sa véracité. More de la signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More.

Pour se faire et valider une signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More, il faut se poser plusieurs questions.

Questions pour prouver la validité d’une signature électronique

1. La signature a été faite à partir de quel appareil électronique?
2. Est-ce que cet appareil est accessible et vérifiable durant les procéduresEnsemble des formalités et démarches à suivre pour mener à bien une action judiciaire ou administrative. More juridiques?
3. À qui appartient l’appareil utilisé pour signer le document?
4. À quel endroit était situé l’appareil et quelles étaient ses coordonnées de géolocalisationUtilisation d'un GPS dans un appareil électronique pour localiser la position de l'appareil et de son utilisateur sur une carte. More lors de la signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More?
5. Est-ce que l’appareil est partagé ou accessible à d’autres utilisateurs?
6. La sécurité de l’appareil est elle compromise ou aurait pu être à risque d’être piraté au moment de la signature?
7. Est-ce que la connexion internet utilisée pour signer le document est sécuritaire?
8. Si la connexion internet était sécurisée, est-ce qu’elle était partagée entre plusieurs utilisateurs?
9. Y a-t-il des preuves informatiquesÉléments numériques utilisés comme preuve dans le cadre d'une enquête ou d'un litige judiciaire. More qui ne coïncident pas entre le contexte de la signature et le contexte de la situation?
10. Est-ce que tous les signataires ont été correctement identifiés?

Falsification de signature électronique et signature électronique forgée

Toutes ces questions sont essentielles pour être certaines de la validité d’un document signé électroniquement. Malgré cela, il est critique de savoir qu’aujourd’hui, plusieurs des éléments d’une signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More sont falsifiables.

Il est possible de contrefaire une signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More. Il faut toujours garder en tête qu’une personne mal intentionnée peut électroniquement copier l’adresse MACIdentifiant unique enregistré sur un appareil réseau par le fabricant. Une adresse MAC peut être simulée par un logiciel. More, l’adresse IPUne adresse IP est un numéro d'identification qui est attribué de façon permanente ou provisoire à chaque branchement à un réseau informatique. L'adresse IP peut être comparé au fonctionnement... More, la signature manuscrite numérique, ainsi que la géolocalisationUtilisation d'un GPS dans un appareil électronique pour localiser la position de l'appareil et de son utilisateur sur une carte. More d’une autre personne et contrefaire la signature.

Rien n’est impossible en informatique, la complexité peut cependant varier selon le système et les processus de signature en place.

Il faut donc se pencher sur le contexte de chaque preuve électronique contenant une signature avant de tenir pour acquis qu’elles sont conformes.

Un document avec une signature électroniqueLa signature électronique (e-signature) est une méthode utilisée pour permettre à des parties prenantes de signer un document électronique grâce à un appareil électronique. La signature se com... More est contestable devant les tribunaux.

Si vous avez un dossier contenant une preuve informatique de ce genre, appelez-nous pour comprendre les enjeux et les possibilités.